05.62.28.55.14

Mentions légales


Ce site web est édité par

LA SARL ESSEM'BIO
Bois de Gajan
"La Revanche"
32700 Lectoure

Directeur de la publication

M. Pascal NAUDIN

Conception et réalisation du site

Sylvain Allignol, 36 rue Anne Franck, 31320 Castanet Tolosan

Design Logo

Art Media, Saint Julien, 47360 Laugnac

Droits de reproductions

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992: l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus ce site Internet, contacter La SARL ESSEM'BIO

Mentions légales

L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois en vigueur et des présentes mentions légales qui priment sur tout autre accord. L'accès au site suppose l'acceptation pleine et entière de ces dispositions. Toutes les informations contenues dans ce site ne concernent que la France Métropolitaine.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, notamment quant à l'actualisation des informations en ligne, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

La SARL ESSEM'BIO, ne peut garantir la fiabilité et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site. En conséquence, La SARL ESSEM'BIO, ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.

Pour bénéficier d'une information actualisée et précise et vérifier si les informations diffusées sur ce site sont exactes et à jour, nous vous recommandons d'interroger nos services. Par ailleurs, La SARL ESSEM'BIO, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. La SARL ESSEM'BIO, s'engage à vous tenir informé dans les meilleurs délais de ces modifications et vous invite à consulter régulièrement ces mentions.